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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) REVERDY IMMOBILIER
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CIC DESIGN INTERNATIONAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CIC DESIGN INTERNATIONAL
REVERDY IMMOBILIER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92429265
Date de dépôt :
03/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2012

Présentation de la marque CIC DESIGN INTERNATIONAL

Déposée le 3 août 1992 par la Société Anonyme (SA) REVERDY IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIC DESIGN INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REVERDY IMMOBILIER domicilié(e) Rue des Blattiers,71160 DIGOIN (dossier no 2225076) - 71160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 520 161 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT domicilié(e) 9, Rue Pizay,69001 LYON (dossier no 2225076) - 69001 - France.

La marque CIC DESIGN INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CIC DESIGN INTERNATIONAL est expirée depuis le 3 août 2012.

REVERDY IMMOBILIER a également déposé les autres marques suivantes : REVERDY


REVERDY IMMOBILIER, Société Anonyme - Rue des Blattiers,71160 DIGOIN (dossier no 2225076) - 71160 - France - SIREN 796520161


Cabinet John SCHMITT - 9, Rue Pizay,69001 LYON (dossier no 2225076) - 69001 - France


Inscription le 9 août 1999 - Changement de dénomination n°282674 - Publication au BOPI 1999-08-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-11

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2002 n°2225076 - Publication au BOPI 2002-07-19

Inscription le 10 janvier 1994 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°167541 - Publication au BOPI 1994-01-10

Inscription le 6 juillet 1999 - Changement de dénomination n°280839 - Publication au BOPI 1999-07-06

Inscription le 10 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167543 - Publication au BOPI 1994-01-10

Inscription le 19 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277620 - Publication au BOPI 1999-05-19

Inscription le 10 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°167542 - Publication au BOPI 1994-01-10

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Couleurs vernis laques: préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Meubles, glaces(miroirs), cadres

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.